Marque expirée - Marque en non vigueur

L'Echansonne
BORRELLY Jean-Pierre

Numéro de dépôt :
3692971
Date de dépôt :
23/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/11/2019
L\'Echansonne de BORRELLY Jean-Pierre

Présentation de la marque L'Echansonne

Déposée le 23 novembre 2009 par BORRELLY Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'Echansonne »

Le déposant est BORRELLY Jean-Pierre domicilié(e) 2 rue Cardinale - 13100 - AIX EN PROVENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK domicilié(e) 28 et 32 rue de la Loge B.P. 42413 - 13215 - MARSEILLE CEDEX 2 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Echansonne est expirée depuis le 23 novembre 2019.


BORRELLY Jean-Pierre - 2 rue Cardinale - 13100 - AIX EN PROVENCE - France


CABINET MAREK - 28 et 32 rue de la Loge B.P. 42413 - 13215 - MARSEILLE CEDEX 2 - France


Publication - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Enregistrement avec modification - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques, moules pour la fonderie métalliques, cloches, clochettes, objets d'art en métaux communs et leurs alliages bronzes (objets d'art) ; bustes en métaux communs, figurines (statuettes) en métaux communs ; objets souvenirs commémoratifs sous formes de médailles, médaillons en métaux communs et leurs alliages ; plaques commémoratives en métaux communs et leurs alliages.

Confiserie, chocolats, calissons, dragées, glaces comestibles, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins.